Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château La Normandine
S.C.E.A CHATEAU LES LAURIERS

Numéro de dépôt :
3954191
Date de dépôt :
17/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/10/2022
Château La Normandine de CHATEAU LES LAURIERS

Présentation de la marque Château La Normandine

Déposée le 17 octobre 2012 par CHATEAU LES LAURIERSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château La Normandine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est CHATEAU LES LAURIERSTODO domicilié(e) 6 Route DU CANAT - 33390 - ST MARTIN LACAUSSADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 492 184 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A CH LES LAURIERS, MEYNARD ET FILS domicilié(e) 6 ROUTE DU CANAT - 33390 - ST MARTIN LACAUSSADE - France.

La marque Château La Normandine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Normandine est expirée depuis le 17 octobre 2022.

CHATEAU LES LAURIERS a également déposé les autres marques suivantes : Château Les Lauriers


S.C.E.A CHATEAU LES LAURIERS - 6 Route DU CANAT - 33390 - ST MARTIN LACAUSSADE - France - SIREN 387492184


S.C.E.A CH LES LAURIERS, MEYNARD ET FILS - 6 ROUTE DU CANAT - 33390 - ST MARTIN LACAUSSADE - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Errata de la publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée.